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Marque engagée.
Neuermann est une marque strasbourgeoise de jeans mixtes, de vêtements et d'accessoires de mode pour femmes et hommes.
Les objectifs de la marque consistent à proposer à ses clients des produits qui, d'une part, sont respéctueux de l'environnement et qui, d'autre part, jouissent d'un niveau de qualité optimal notamment en terme de solidité et d'innocuité
.
Pour atteindre ces objectifs, la marque conçoit, développe et fabrique ses produits avec pour seule ambition : valoriser les savoir-faire français dans le domaine de la mode et promouvoir la fabrication française communément appelée le Made in France
.
À ce propos, les matières et en outre les composants utilisés pour la confection des produits de la marque sont d'origine française.
Par exemple, l'ensemble des jeans de la marque sont fabriqués à partir de toiles entièrement tissées en France. En plus, une grande partie de ces toiles sont composées d'un coton bio et/ou recyclé et d'un polyester recyclé.
L'intérêt, pour la marque, d'utiliser du polyester recyclé dans la confection de cerains vêtements de sa gamme réside dans sa volonté de contribuer à la réduction de la quantité de ce matériau pouvant se retrouver dans la nature.
En effet, le polyester est une matière qui, losqu'elle se retrouve dans la nature, est très pernicieuse non seulement pour l'environnement mais aussi pour les écosystèmes qu'il constitue. Ceci est l'une des raisons pour lesquelles la marque Neuermann n'intègre pas du polyester neuf dans la composition de ses tissus.
En somme, lorsque vous portez un produit de la marque Neuermann, vous êtes certain(e) que celui-ci est entièrement fabriqué en France dans une démarche éthique et écoresponsable.
Mentions légales
Neuermannjeans.com
Mis à jour leArticle liminaire
Le site internet www.neuermannjeans.com, ci-après « La boutique en ligne », est un site e-commerce imaginé par l'entreprise individuelle IBRAHIME DHOUL-KAMAL, ci-après « EI Neuermann », et créé dans le but de servir de boutique à la marque de vêtements Neuermann. Il s'agit de l'endroit à travers lequel la marque promeut et distribue ses produits.
À ce propos, toutes les mentions décrites dans les présentes mentions légales régissent les termes ainsi que les conditions d'accès et d'utilisation du site susvisé lesquelles sont soumises à l'utilisateur final dudit site et ce, quelle que soit la qualité de celui-ci. En d'autres termes, que l'utilisateur final soit client ou non de la marque Neuermann, il devra se conformer aux présentes mentions légales.
Chapitre Ier. Identification des parties
Article 1. Propriétaire & exploitant de la boutique en ligne
L’EI Neuermann est concomitamment propriétaire et exploitant de la boutique en ligne dont le nom de domaine et son extension sont neuermannjeans.com.
L’EI Neuermann est une entreprise individuelle immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Strasbourg sous le numéro 803037381.
1.1. Identité & coordonnées de l'entreprise
| Nom de l'entreprise | Neuermann |
| Forme juridique | Entreprise individuelle |
| Adresse établissement | 5 rue du Faucon |
| Code postal | 67200 |
| Ville | Strasbourg |
| SIREN | RCS Strasbourg 803037381 |
| SIRET | 803037381 00016 |
| Code NAF | 4771Z |
| Code APE | 4791B |
| Numéro de TVA Intracommunautaire | FR 76803037381 |
| Adresse électronique | info@neuermannjeans.com |
| Numéro de téléphone(*) | +33 388 35 16 28 |
| Service après-vente | service.clients@neuermannjeans.com |
| Responsable du traitement | d-k.neuermann@neuermannjeans.com |
Dans tous les cas, vous trouverez dans le tableau ci-dessus l'adresse à laquelle vous devrez retourner vos produits le cas échéant.
1.2. Responsable de la rédaction & de la publication
Article 2. Créateur de la boutique en ligne
Le site www.neuermannjeans.com, dénommé boutique en ligne officiel de la marque Neuermann, a été pensé et créé par l'EI Neuermann pour véhiculer l’image de la marque.
L’EI Neuermann, le propriétaire de la marque de vêtement Neuermann, a imaginé la représentation du site particulièrement en matière de graphisme, de design et d'agrément en ce qui concerne la navigation entre les différents contenus du site ; en vue d’apporter la meilleure expérience client.
Ensuite, à l'aide des solutions logicielles et des outils techniques fournis par Orange SA, elle a tout mis en oeuvre pour créer le site susvisé.
Article 3. Hébergeur de la boutique en ligne
La boutique en ligne de la marque Neuermann, soit le site www.neuermannjeans.com, est hébergé par Orange et ses partenaires.
Orange est une Société Anonyme au capital de 10 640 226 396 euros. Elle est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 380129866.
Son siège social est situé 78 rue Olivier de Serres Paris Cedex 15. Cependant, pour les besoins des présentes mentions légales, Orange est sise 1 avenue Nelson Mandela 94745 Arcueil et est joignable au 01 44 44 22 22.
Chapitre II. Responsabilités
Article 4. Conditions d'accès & d'utilisation de la boutique en ligne
La boutique en ligne neuermannjeans.com est régie par les présentes mentions légales, les conditions générales de vente de l'EI Neuermann ainsi que toutes les annexes attachées à ces deux textes.
Le site www.neuermannjeans.com est également soumis aux conditions générales d'utilisation « CGU » édictées par Orange SA et consultables sur son site Visibilité par Orange. Il est à noter qu'une partie de ces même CGU est applicable à l'utilisateur final du site susvisé.
Toute personne consultant et/ou utilisant la boutique en ligne de l'EI Neuermann dont l'adresse est www.neuermannjeans.com est présumée avoir pris connaissance de l'ensemble de ces textes et en avoir accepté l’ensemble de ses termes.
Les informations contenues sur cette boutique en ligne, images, prix toutes taxes comprises, textes, liens hypertextes, etc. ont pour objet d’informer en toute transparence le client de la marque et/ou tout autre utilisateur de la boutique en ligne.
En conséquence, ces informations peuvent être modifiées à tout moment sans préavis et faire l’objet d’une mise à jour.
Ni l’EI Neuermann, ni la marque Neuermann ne pourront en aucun cas être tenues responsables de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur cette boutique en ligne ou résultant tout simplement de son utilisation.
Article 5. Liens hypertextes
La boutique en ligne neuermannjeans.com comporte des hyperliens. Certains de ces hyperliens, dits internes, pointent vers du contenus intégrés au site de la boutique en ligne tandis que d'autres, appelés externes, pointent vers du contenus associés à des sites internet tiers.
L’utilisateur final de la boutique en ligne neuermannjeans.com est informé que la visite ou l’utilisation de ces sites tiers depuis l'adresse www.neuermannjeans.com qui correspond à l'URL « Uniform Resource Locator ou localisateur universel de ressources en français » de la boutique en ligne de la marque Neuermann, se fait à son entière responsabilité.
En d’autres termes, la marque Neuermann déclinent toute responsabilité suite aux dommages et/ou erreurs de quelque nature qu’ils soient que l’utilisateur final pourrait subir lors de la consultation ou de l’utilisation des sites susvisés.
Article 6. Responsabilité sociétale & environnementale « RSE »
6.1. Définition
Pour obtenir davantage d’informations sur la responsabilité sociétale des entreprises, vous pouvez consulter l'article consacrer à ce sujet sur le site du Ministère de la transition écologique.6.2. Engagements de la marque Neuermann en faveur de la préservation de l'environnement
- Valoriser les savoir-faire français dans le domaine de la mode.
- Promouvoir la fabrication française communément appelée « le Made in France ».
Chapitre III. Données personnelles
Article 7. Définition d'une donnée personnelle
La notion de « données personnelles » est à comprendre de manière très large.
En effet, une donnée personnelle est une information de quelque nature qu’elle soit se rapprochant à une personne physique identifiée ou identifiable.
Cette information peut permettre de l’identifier directement ou indirectement. Il peut s’agir dans le premier cas — à titre d'exemple — de son nom et prénom et dans le second cas, son identité peut être obtenue, par exemple, par le biais d’un numéro client ou d’un numéro de téléphone.
Article 8. Traitement de données personnelles
8.1. Qu'est-ce qu'un traitement de données à caractère personnel ?
8.2. Engagements de Neuermann vis-à-vis des données à caractère personnel qu'elle collecte
Vous pouvez consulter notre politique de protection des données personnelles afin d'en apprendre davantage sur la collecte et le traitement que nous réalisons sur les données à caractère personnel que nous recueillons.Article 9. Cookies
9.1. Qu'est-ce qu'un cookie ?
On entend par terminal, tout équipement connecté directement ou indirectement à l’interface d’un réseau public de télécommunication pour transmettre, traiter ou recevoir des informations. Il peut, en conséquence, s’agir de dispositifs de différente sorte tels qu’une tablette, un mobile multifonction, un ordinateur fixe ou mobile, une console de jeux vidéo, une télévision connectée, etc.
Un domaine web correspond, dans la majorité des cas, à l’ensemble des pages d’un même site internet.
9.2. Utilisation de cookies
Vous avez la possibilité de consulter notre politique sur l'utilisation des cookies pour connaître la nature de ceux utilisés sur la boutique en ligne. Notamment leurs dénominations, leurs finalités ainsi que leurs durées de conservation.Chapitre IV. Propriété intellectuelle
Article 10. Qu'est-ce que la propriété intellectuelle ?
La propriété intellectuelle prend sa source dans le Code de la propriété intellectuelle. Elle a pour vocation la protection des droits afférents aux auteurs d’une oeuvre de l’esprit, d’une invention, d’une innovation ou d’une création. Celle-ci rassemble la propriété industrielle ainsi que la propriété littéraire et artistique.
Article 11. Qu'est-ce que la propriété industrielle ?
La propriété industrielle valorise et protège les signes distinctifs, les créations techniques et ornementales. Les droits que confèrent la propriété industrielle s’acquièrent généralement par l’enregistrement pour ce qui concerne, par exemple, un brevet, une marque, un dessin ou un modèle.
Article 12. Qu'est-ce que la propriété littéraire et artistique ?
La propriété littéraire et artistique protège le droit d’auteur et les droits voisins du droit d’auteur. Ces droits voisins ne doivent pas porter atteinte aux droits des auteurs, et concernent notamment les droits des artistes-interprètes, des producteurs de vidéogrammes et de phonogrammes, etc.
Le droit d’auteur s’acquiert du seul fait de la création de l’oeuvre. L’auteur de l’oeuvre jouit sur celle-ci d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.
Les droits voisins s’acquièrent à compter de l’interprétation de l’oeuvre pour les artistes-interprètes et de la première fixation du vidéogramme ou du phonogramme pour les producteurs de vidéogrammes et de phonogrammes.
Article 13. Droits de propriété intellectuelle afférents à Neuermann
La boutique en ligne, son nom de domaine et son extension, sa physionomie, sa stylique et son contenu notamment, sans être exhaustif, les éléments visuels tels que les couleurs, les textes ainsi que leurs polices de caractères, les photographies et les infographies demeurent la propriété intellectuelle exclusive de l’EI Neuermann, de ses prestataires ou de ses partenaires.
Dans ces deux dernières hypothèse, les droits d’exploitation afférents aux éléments correspondants sont régulièrement acquis par l’EI Neuermann.
En conséquence, nul n’est autorisé à reproduire, à représenter ou à exploiter sous quelque forme ou par quelque procédé que ce soit, totalement ou partiellement, les éléments constitutifs du site internet www.neuermannjeans.com.
Auquel cas, ces actes constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 à L. 336-4 du Code de la propriété intellectuelle.
Tout établissement de liens hypertextes pointant vers la boutique en ligne, par quelque procédé que ce soit, suivis ou précédés de propos diffamatoires ou de tout autre écrit ayant pour objet de vilipender la boutique en ligne neuermannjeans.com est strictement et formellement interdit.
Article 14. Droits de propriété afférents aux marques & logos
Conformément aux articles L. 713-2 à L. 713-6 du Code de la propriété intellectuelle, tout usage, reproduction ou apposition des marques ou tout autre signe distinctif, totalement ou partiellement, appartenant à l’EI Neuermann ou à ses partenaires sans l’autorisation préalable et expresse de ces derniers est interdit. Auquel cas, ces actes sont sanctionnés par l’article L. 716-1 du Code de la propriété intellectuelle.
L’inscription « Neuermann » en couleur or sur fond noir, d'une part, et le carré sous fond noir traversé d'une bande or à son milieu, d'autre part, représentent l’identité visuelle de la marque de vêtements Neuermann. En conséquence, ces éléments sont la propriété exclusif de l’EI Neuermann.
Les symboles d’entretien du linge, ses différentes combinaisons ainsi que le logo et le nom Clevercare sont des marques déposées appartenant concomitamment au GINETEX « Groupement International de l’Étiquetage pour l’Entretien des Textiles » et au COFREET « Comité Français de l’Étiquetage pour l’Entretien des Textiles ».
Ainsi, l'utilisation de ces symboles et/ou du logo Clevercare sans l'autorisation expresse et écrite de l'une ou de l'autre de ces deux organisations est formellement interdite.
Liens utiles
